Cookies

Utilisation des cookies

Pour le bon fonctionnement du site, nous utilisons des cookies techniques qui permettent de gérer votre connexion.
Nous utilisons des cookies Google Analytics pour le suivi anonyme de la navigation. Vous pouvez désactiver ces derniers à tout moment ici.

Confirmation

Par défaut, nous conservons votre acceptation durant 13 mois.
Gérez vos cookies ici.



Personnaliser

Conditions générales d'utilisation

Publiée le 22/10/2010

Conditions générales d’utilisation BLACK BOOK EDITIONS

Bienvenue sur le site internet Black Book Editions.

Chez Black Book Editions, nous apprécions et accordons toute notre estime aux contributions que peuvent apporter les membres de cette communauté.

Ces conditions d’utilisation sont donc conçues pour vous encourager à répandre votre enthousiasme et votre créativité tout en respectant le droit de propriété que nous avons sur les droits d’auteurs, les marques déposées et autres propriétés intellectuelles.

Ces conditions d’utilisation exposent les droits et obligations des Parties dans le cadre des relations entre :

  • D’une part, Black Book Editions, société à responsabilité limitée (SARL) ayant son siège 50 rue Jean Zay Bat i6, 69008 Saint-Priest, France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 453 888 273 (ci-après dénommée « Black Book Editions »)
  • D’autre part le Client

1. Acceptation des conditions générales


En accédant et utilisant le site internet Black Book Editions, l’Utilisateur accepte d’être liés par les Conditions d’Utilisation, la politique de confidentialité de Black Book, toutes les lois applicables ainsi que toutes les conditions et politiques référencées ci-après (collectivement, les « Conditions »).

Les Conditions sont effectives immédiatement dès l’accès, utilisation ou inscription en lien avec le site internet Black Book Editions. En cas de désaccord avec ces conditions, vous devez cesser immédiatement toute utilisation ou accès au site internet Black Book Editions.

Les présentes CGU sont accessibles à tout moment sur le site internet www.black-book-editions.fr et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Black Book peut être amené à modifier les contenus et informations figurant sur son site Internet ainsi que les Conditions d’utilisation, notamment afin de se mettre en conformité avec toutes nouvelles règlementations applicables. La poursuite de l’utilisation après un changement vaudra acceptation des nouvelles conditions. La version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.

2. Objet des Conditions d’utilisation

Le site internet Black Book Editions a vocation à permettre aux Utilisateurs et Clients de commander leurs produits et paniers derrière l’écran de leur ordinateur, tablette ou mobile, avant d’en recevoir la Livraison. Le site internet Black Book Editions a également vocation à vous permettre d’interagir entre membres grâce à la mise en place d’un forum de discussion.

Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent à tout achat de Produits que vous effectuerez par l’intermédiaire de notre Site.

Les présentes CGU s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'utilisation des services et outils technologiques mis à disposition des Clients par Black Book Editions.

Ces outils permettent aux Clients de s'inscrire sur le site Internet www.black-book-editions.fr, de commander les Produits, d'en régler le prix, d'en confirmer la réception et d’accéder aux services de leur librairie numérique. Les ventes effectuées sur le site internet www.black-book-editions.fr sont conclues entre Black Book Editions et le Client.

Les présentes CGU complètent les Conditions Générales de Vente et doivent être acceptées par le Client pour utiliser les services de Black Book Editions.

La validation des Conditions Générales de Vente sera réalisée à l'occasion de chaque achat.

3. Inscription sur le Site


L’utilisation des Services nécessite que les Utilisateurs s’inscrivent sur le Site, selon la procédure décrite ci-dessous.

3.1 Les Utilisateurs s’inscrivent sur le Site en indiquant toutes les informations requises sur le formulaire prévu à cet effet. Ils doivent fournir l’ensemble des informations marquées comme obligatoires.

Ils sont également tenus de choisir un identifiant de leur choix, ainsi qu’un mot de passe, modifiable à tout moment, dont il est recommandé de procéder régulièrement au changement.

Les Utilisateurs peuvent également choisir un Pseudo et une photo d’identification apparaissant sur chacune de leur contribution sur le forum.

Toute inscription incomplète ne sera pas validée.

3.2 L’inscription des Utilisateurs entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte à leur nom (ci-après le « Compte »), leur donnant accès à un espace personnel (ci-après l’« Espace Personnel ») qui leur permet de gérer leur utilisation des Services sous une forme et selon les moyens techniques que Black Book Editions juge les plus appropriés pour rendre lesdits Services.

Les Utilisateurs garantissent que toutes les informations qu’ils donnent dans le formulaire d’inscription sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.

Ils s’engagent à mettre à jour sans délai ces informations dans leur Espace Personnel en cas de modifications, afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés.

Les Utilisateurs sont informés et acceptent que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de leur Compte valent preuve de leur identité. Les informations saisies par les Utilisateurs les engagent dès leur validation.

3.3 Les Utilisateurs peuvent accéder à tout moment à leur Espace Personnel après s’être identifiés à l’aide de leur identifiant de connexion ainsi que de leur mot de passe.

Les Utilisateurs s’engagent à utiliser personnellement les Services et à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à leur place ou pour leur compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité.

Ils sont également responsables du maintien de la confidentialité de leur identifiant et de leur mot de passe. Ils doivent immédiatement contacter Black Book Editions aux coordonnées mentionnées ci-dessous s’ils remarquent que leur Compte a été utilisé à leur insu. Ils reconnaissent à Black Book Editions le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas.

4. Services offerts par Black Book Editions

L'accès est strictement réservé à des Clients non professionnels agissant à titre privé, ce que le Client déclare et reconnaît lorsqu'il utilise les services de Black Book Editions, s'engageant, en outre, à effectuer de bonne foi, toutes les opérations d'achat.

L'utilisation du site internet Black Book Editions est gratuite pour les Clients (hors coûts éventuels de connexion facturés par l'opérateur) et sans obligation d'achat.

Seul l'achat de Produits est payant, selon les conditions prévues aux CGV, que le Client accepte lorsqu’il passe commande.

Pour utiliser les services de Black Book Editions, le Client doit accepter les présentes CGU et s'enregistrer sur le site Internet www.black-book-editions.fr en créant un compte.

En cas de non-respect des présentes CGU par le Client, nous nous réservons le droit d'interrompre de manière temporaire ou définitive ses accès, en suspendant ou en résiliant les présentes sans préavis ni indemnité.

5. Propriété intellectuelle

Le contenu du site internet www.black-book-editions ainsi que les Produits en vente sont la propriété de Black Book Editions et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu ou du matériel Black Book Editions en dehors des conditions fixées par les présentes est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

Le Client est autorisé à faire un usage non commercial du matériel dont la propriété intellectuelle est détenue par Black Book Editions, à condition de reproduire les mentions suivantes de manière lisible et accessible pour chaque produit et sur chaque si internet contenant du matériel Black Book Editions :

« Ce(tte) [site, feuille de personnage ou quoi que ce soit] utilise des marques déposées et/ou des droits d’auteurs qui sont la propriété de Black Book Editions et de (Paizo Publishing, LLC, Catalyst Game Lab, Pinnacle Inc., Posthuman Studios ou Redbrick Limited/Fasa corporation dans le cas de Pathfinder, Shadowrun, Deadlands/Savage Worlds, Eclipse Phase ou Earthdawn) comme l’y autorisent les conditions d’utilisation de Black Book Editions. Ce(tte) [site, feuille de personnage ou quoi que ce soit] n’est pas publié(e) par Black Book Editions (Paizo Publishing, LLC, Catalyst Game Lab, Pinnacle Inc., Posthuman Studios ou Redbrick Limited/Fasa corporation dans le cas de Pathfinder, Shadowrun, Deadlands/Savage Worlds, Eclipse Phase ou Earthdawn) et n’a pas reçu son aval ni une quelconque approbation de sa part. Pour de plus amples informations sur Black Book Editions, consultez www.black-book-editions.fr. »

S’il s’agit de matériel Pathfinder, la mention suivante doit également figurer :


« Pour plus d’informations sur les conditions d’utilisation de la Paizo Community Use Policy, veuillez vous rendre sur paizo.com/communityuse. »

Lorsque le Client utilise du contenu dont la propriété intellectuelle est détenue par Black Book Editions sur la base et dans le respect des conditions posées dans les présentes, il s’engage à adopter une attitude transparente afin d’éviter toute confusion de nature à laisser penser que Black Book Editions approuverait ou serait responsable de ses créations ou de nature à suggérer l’existence de relations commerciales ou de partenariat avec Black Book Editions, à moins qu’il ne bénéficie d’un accord écrit en ce sens.

De même, le Client s’engage à ne pas utiliser l’habillage commerciale de Black Book Editions afin d’éviter tout risque de confusion sur la provenance du matériel.

Le Client s’engage à préserver la qualité de la propriété intellectuelle de Black Book Editions, en présentant l’image et les produits sous un angle positif et respectueux dépourvu de toute dénaturation et dans le strict respect des dispositions légales et règlementaires.

Le Client s’engage à informer Black Book Editions de toute utilisation de matériel en créant en compte sur le forum disponible sur son site internet et en ajoutant un message décrivant ledit matériel, dans la section « discussions générales > ressources du jeu concerné ».

Le Client s’engage à tenir ces informations à jour.

Sous réserve du respect des conditions précitées, le Client a la possibilité de :

  • Utiliser le contenu du Community Use Package disponible sur paizo.com/communityuse/package, dans la limite des versions qui y sont disponibles et sans dénaturation ou modification (changement de couleur, typographie, design, proportions des logos et des icônes…)
  • Utiliser les images de couverture, comme présentées sur le site internet www.black-book-editions.fr, de tous les produits qui se trouvent sur la Community Use Approved Product List sur paizo.com/communityuse/products, sans toutefois pouvoir les modifier, ajuster, publier ou contrefaire.
  • Utiliser les descriptions textuelles des produits, telles qu’elles apparaissent au dos de chaque produit ou dans les listes de produits du site www.black-book-editions.fr, pour tous les produits de la Community Use Approved Product List sur paizo.com/communityuse/products.
  • Faire une référence descriptive aux marques déposées, aux noms propres (de personnages, de divinité, d’artefacts, de lieux…), aux endroits et aux personnages tirés des produits Black Book Editions (ainsi que ceux listés dans la section 1 du Community Use Approved Product List sur paizo.com/communityuse/products), s’il apparaît clairement que ces marques appartiennent à Black Book Editions, Catalyst Lab, Paizo Publishing, LLC, Pinnacle Inc., Posthuman Studios ou Redbrick Limited/Fasa corporation.
  • Faire une référence descriptive aux dialogues, intrigues, scénarios, langues, incidents tirés des produits Black Book Editions (ainsi que ceux listés dans la section 1 du Community Use Approved Product List sur paizo.com/communityuse/products) dans des journaux de campagne et parties par post ou par e-mail.

Le Client s’interdit toute utilisation des photographies publiées sur le forum, des illustrations, y compris les cartes, qui ne figurent pas sur le site internet www.black-book-editions.fr ou sur celui de Catalyst Lab, Paizo Publishing LLC et Redbrick Limited/Fasa corporation. Il dispose en revanche de la possibilité de créer une interprétation qui lui est propre du matériel présenté dans les illustrations et cartes Black Book Editions, pourvu qu’elle ne présente pas de similarités substantielles à celles de Black Book Editions.

En tout état de cause, le Client s’interdit de mettre à disposition du matériel gratuit qui provient du site internet www.black-book-editions.fr ou du site internet de l’un de ses prestataires (Paizo Publishing, LLC, Catalyst Lab, Pinnacle Inc., Posthuman Studios ou Redbrick Limited/Fasa Corporation). Il peut en revanche insérer un lien vers la page officielle de ce produit.

6. Responsabilités

La responsabilité de Black Book Editions à l'égard du Client ne peut être engagée que pour des faits qui lui seraient directement imputables et qui causeraient au Client un préjudice direct, à l'exclusion de tout préjudice indirect, et uniquement après une mise en demeure de faire cesser la cause du préjudice demeuré infructueuse pendant 8 jours.

La responsabilité de Black Book Editions est exclue en cas de mauvaise utilisation des services par le Client ou de faute de sa part. Elle ne saurait pas plus être engagée à raison de faits imputables à un tiers.

Conformément à la réglementation en vigueur, la responsabilité de Black Book Editions ne peut être engagée ni retenue en raison des contenus rendus disponibles sur le site Internet www.black-book-editions.fr notamment en ce qui concerne la description des Produits, sauf si elle ne les rendait pas promptement inaccessibles après avoir été informée de leur illicéité dans les conditions prévues par cette loi.

Le Client est seul responsable de l'utilisation des services de Black Book Editions et s'engage à garantir à première demande, à indemniser et dédommager Black Book Editions de tout dommage, perte, manque à gagner, qu'elle pourrait subir si sa responsabilité se trouvait engagée par un tiers, du fait d'une action liée à cette utilisation par le Client.

7. Charte d’utilisation du forum


Black Book Editions met à disposition sur son site un forum, espace de discussion à disposition du public.

Afin d’en garantir la convivialité et l’intérêt, les règles d’utilisation ont été définies par Black Book Editions, explicitées dans le document intitulé « Charte relative à l’Utilisation du Forum », dont l’Utilisateur est expressément invité à prendre connaissance et à respecter.

Tout manquement peut entrainer la suppression des messages incriminés et l’exclusion, temporaire ou définitive, de son auteur, ainsi que la suppression pure et simple de son compte.

Cette charte pourra être mise à jour par l’équipe d’administration / de modération du forum.


8. Données à caractère personnel


Black Book Editions pratique une politique de protection des données personnelles dont les caractéristiques sont explicitées dans le document intitulé « Charte relative à la protection des données à caractère personnel », dont l’Utilisateur est expressément invité à prendre connaissance et à accepter afin de poursuivre l’Utilisation des Services.

9. Nullité partielle


Si une ou plusieurs stipulations des présentes sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur portée.

10. Droit applicable – Langue des CGU


Les présentes Conditions générales d'utilisation et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. En cas de traduction en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige et sera opposable à Black Book Editions.

11. Litiges


Tout litige relatif à l'interprétation et/ou à l'exécution des présentes CGU relève des juridictions françaises.

Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

12. Mentions légales


Black Book Éditions SARL, 50 rue Jean Zay Bat i6, 69800 Saint Priest
Siret : 45388827300027
Numéro de TVA intracommunautaire : FR74453888273
Directeur de publication : David BURCKLE
Site web hébergé par : OVH

Boutique Boutique PDF Annuaire des associations

.

Paiement
Expédition

SAV

Gob & Maggle - septembre 2021 - Agoraphilie